Vote électronique pour les Assemblées Générales

Vote électronique en assemblée générale

Que ce soit au sein d’une société, d’une association, d’une mutuelle, d’une union ou fédération, d’une banque ou d’une copropriété, les Assemblées Générales sont des rendez-vous démocratiques incontournables, où le vote par voie électronique apparait comme un outil de modernisation, de simplification et de sécurité parfait.

Qu’est-ce qu’une assemblée Générale ?

L’Assemblée Générale est un rendez-vous au minimum annuel où les membres d’une organisation rencontrent leurs dirigeants et Conseil d’Administration et ont la possibilité d’exercer leur pouvoir de contrôle et de décisions.

L’ensemble des membres ou leurs représentants sont convoqués à cet événement où leur sont présentés l’activité et les comptes de l’organisation et où ils pourront s’exprimer et voter pour des résolutions.

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Aperçu des fonctionnalités pour les AG

  • option de vote des résolutions par étape avec résultats en direct après chaque résolution
  • mise en forme des résolutions enrichie
  • quorum personnalisable par résolution
  • scrutin anonyme ou non
  • option de nombre de voix variable par électeur (par exemple en fonction du nombre de parts)
  • procès verbaux personnalisables
  • option de consultation de la participation et de l’émargement
  • ajout de documents illimité
  • feuille de présence en fonction des électeurs connectés
  • option de vote interactif pour animer vos scrutins en direct
  • envoi des identifiants par courrier, e-mail ou SMS
  • option de confirmation du vote avec le mot de passe ou l’information personnelle
  • option de collecte des e-mails des électeurs à la première connexion
  • ...
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Organisations concernées

Les Assemblées Générales sont des rassemblements obligatoires dans le secteur privé comme dans le secteur public.

Sont concernées :

  • les entreprises et leurs actionnaires
  • les Mutuelles, Unions, fédérations et Associations et leurs adhérents
  • les Copropriétés et leurs copropriétaires
  • les Banques et leurs sociétaires

Déroulement des AG

Main vote

Comme évoqué précédemment, les modalités des Assemblées Générales dépendant des statuts et/ou du cadre légal. Elles peuvent :

  • se dérouler sur place, à distance ou les deux à la fois
  • être soumises à la règle du quorum (actionnaires présents ou représentés = un nombre de parts ou d’actions minimales) ou de majorité (seuil de voix à atteindre)
  • se tenir à bulletin secret ou à "main levée"
  • De même le calcul des résultats peut être pondéré par le nombre de voix, les votes peuvent être groupés ou séquentiels... Les autres modalités du scrutin sont fixées par les statuts.

Le vote électronique pour les AG

SIMPLIFIER

  • l’organisation des élections en dématérialisant le processus de vote
  • le dépouillement en l’automatisant. Les résultats sont prêts en quelques secondes
  • la création et la transmission des procès-verbaux en évitant les sources d’erreur

AMÉLIORER

  • la propagande électorale en la rendant interactive (documents, vidéos...)
  • la participation (et donc l’atteinte du quorum) en permettant de voter depuis n’importe quel support 24h/24h via internet
  • la prise en charge des particularités de chaque organisation en fonction de ses statuts

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